AssoConnect met à votre disposition le service d’émission des reçus fiscaux sur vos formulaires de dons, adhésions, événements et boutique en ligne. Nous vous expliquons comment les activer dans cet article.
Si une transaction effectuée a été mal saisie ou le reçu fiscal comporte une erreur, même petite, celui-ci doit être annulé. Que devez-vous faire ?
Cet article vous explique les étapes à suivre pour bien procéder à l’annulation d’une transaction.
- Annuler une transaction effectuée par carte bancaire
- Annuler une transaction effectuée hors ligne : chèques, espèces ou autres
- Consulter les reçus fiscaux annulés
Annuler une transaction effectuée par carte bancaire
Il n’est pas possible de supprimer ou rembourser une transaction payée en ligne (par carte bancaire) ayant émis un reçu fiscal.
Sur une transaction payée en ligne, si vous cliquez sur un des boutons Tout supprimer ou Tout rembourser, un message vous expliquera que cette action n’est pas possible.
Dans ce cas-là, voici comment procéder pour corriger le tir :
- "Annuler" le reçu fiscal en envoyant un mail / courrier (important d'avoir une trace écrite), pour signifier au donateur que ce reçu est annulé ;
- Emettre un nouveau reçu fiscal (en ajoutant un don et son paiement manuellement). Ce nouveau reçu fiscal aura alors un nouveau numéro.
Un reçu fiscal doit posséder un numéro unique de reçu, vous ne pouvez donc pas réutiliser le numéro d’un reçu fiscal qui a été annulé.
Vous avez également 2 impacts :
- D'un point de vue flux monétaires, vous devrez procéder au remboursement par un moyen externe au logiciel (chèque, virement, etc.) ;
- D'un point de vue comptable, vous devrez passer un "avoir" sur le don (voici un article de comment passer un avoir).
Annuler une transaction effectuée hors ligne : chèques, espèces ou autres
Sur la fiche de transaction concernée, vous pouvez supprimer cette dernière en cliquant sur le bouton Tout supprimer situé à droite de votre page.
Le message suivant s’affiche alors sur votre écran :
Quand vous supprimez la transaction, le reçu fiscal ne sera pas supprimé, mais archivé avec une mention "Annulé" sur la copie.
Une fois votre action confirmée :
- La transaction sera supprimée de la liste des inscrits ;
- L’écriture comptable liée à cette vente sera automatiquement supprimée ;
- Le reçu fiscal lié précédemment à la transaction est mis à jour avec la mention "Annulé" ;
- La transaction est supprimée de la section don/adhésion/achats du profil du membre lié ;
- Un email est envoyé au membre lié à la transaction expliquant que le reçu fiscal n'est plus disponible.
Il n’est pas possible pour un utilisateur de supprimer lui-même une transaction, seul un administrateur peut le faire.
Consulter les reçus fiscaux annulés
Les reçus fiscaux se trouvent dans le menu Paramètres > Reçus fiscaux et factures : cliquez sur le bouton Consulter à la ligne "Consultez les reçus fiscaux émis par le logiciel au nom de votre organisation".
Vous arrivez sur la page de récapitulatif de vos reçus fiscaux émis, valides et annulés. En cliquant sur "+ de filtres", vous pouvez filtrer par statut et faire apparaître les reçus fiscaux annulés uniquement.
Pour aller plus loin :
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