La TVA sur AssoConnect

• Activer la fonction TVA
• Saisir des écritures avec une part de TVA
• Suivi et Reversement de la TVA sur AssoConnect
• Cas particuliers

N'hésitez pas à consulter cet article sur notre blog pour plus de précisions sur la TVA. 

Activer la fonction TVA

Principe

Les taux de TVA pris en charge dans AssoConnect sont les suivants : 

• 20% : la plupart des ventes de biens, et prestations de services ;
• 10% : principalement les produits agricoles ;
• 5,5% : produits alimentaires, billetteries ;
• 2,0% : produits pharmaceutiques, etc.

Les autres taux de TVA (8,5% ou 21% par exemple) ne peuvent pas être gérés avec le logiciel pour le moment. N'hésitez pas à envoyer une suggestion à ce sujet. 

Activer la fonctionnalité

L’option de TVA est à activer depuis Paramètres > Comptabilité, au niveau des options avancées.

Paramétrer vos factures avec vos informations

Pour savoir comment paramétrer vos factures et faire apparaître les informations requises (numéro SIREN, numéro de TVA intracommunautaire et ville d'inscription au RCS), veuillez consulter notre article sur l'émission de factures.

Saisir des écritures avec une part de TVA

Recettes

Saisissez les informations habituelles : libellé, date, catégorie, mode de paiement, etc. Puis saisissez le montant Hors Taxe, soit 100€ dans notre exemple et indiquez la part de TVA dans le champ dédié. 

Dans notre exemple, la TVA s’élève à 20%. Nous indiquons donc 20€ (100 x 20%) dans la bonne case. Ces 20€ correspondent à la TVA collectée pour l'État.

Dépenses

Passons maintenant à la saisie d’une écriture de dépense pour un achat de matériel. Nous renseignons les informations habituelles puis indiquons le montant Hors Taxe de l’achat : 100€.

Ensuite, nous indiquons la part de TVA. La TVA s’élève une nouvelle fois à 20%, soit 20€ que nous renseignons dans la bonne case. Il s’agit donc cette fois de la TVA déductible.

Attention, il est important de garder vos factures : vous devez justifier toutes les transactions qui sont soumises à la TVA pour la déduire.

Dans les billetterie et formulaires 

Pour appliquer la TVA aux ventes de vos billetteries ou formulaires, rendez-vous dans la section Tarifs/Formules et cliquez sur Ajouter une TVA. 

Vous pouvez ensuite choisir un taux de TVA : 

Ce taux va s’appliquer sur l’ensemble du panier du formulaire/de la billetterie. Il n’est pas possible de différencier les taux de TVA par prestation : il faut créer plusieurs formulaires dans ce cas.

Saisie avancée

Vous pouvez aussi saisir des transactions avec part de TVA en mode Saisie avancée. C'est alors à vous de créer une ligne pour la TVA en choisissant une catégorie liée à la TVA. Vous pouvez dans ce cas : 

• Saisir vos ventes via le module dépense/recette ou dans une billetterie/formulaire ;
• Faire une saisie corrective en saisie avancée en fin de période pour inclure la part de TVA.

Consultez cet article pour plus d'informations sur la saisie comptable avancée. 

Suivi de la TVA

Dans les documents comptables 

Une fois vos saisies avec une part de TVA effectuées, cela alimentera directement vos documents comptables. Par exemple, vous retrouverez la catégorie de TVA dans le bilan. 

Calcul de TVA collectée ou déductible

Pour avoir un suivi de la TVA collectée par votre association, de celle déductible et de ce que vous devez payer à l'État (ou vous faire rembourser), allez sur la page Comptabilité > Saisie > TVA.

• La TVA déductible ;
• La TVA collectée.

Au clic sur Valider la TVA, des écritures seront générées automatiquement : 

• Les catégories de TVA liées aux dépenses et aux recettes seront soldées (445710 et 445720) ;
• Si TVA déductible > TVA collectée, la catégorie 445670 sera alimentée au débit ;
• Si TVA collectée > TVA déductible, la catégorie 445510 sera alimentée au crédit. 

Vous pouvez par la suite enregistrer un paiement émis ou reçu vis-à-vis de l’administration fiscale :

Cas particuliers à traiter en saisie avancée

Cas de figure concernés

La TVA intracommunautaire (opérations effectuées dans l'UE) a la particularité d'être à la fois collectée et déduite. Il faudra impacter plusieurs catégories de TVA dans une même saisie. Les modules cités plus haut ne le permettant pas, il vous faudra utiliser la saisie comptable avancée, qui permet de choisir librement les catégories à impacter.

Vous avez également la possibilité d'ajouter des catégories de TVA qui ne figuraient pas dans votre plan comptable par défaut. Si tel est le cas, il faudra aussi utiliser le module de saisie avancée. 

Méthode conseillée

Pour les raisons évoquées plus haut, la saisie de la TVA associée à une dépense ou une recette se fera forcément en saisie avancée. 

Les soldes de TVA collectée et/ou déductible sont à calculer manuellement, car ils ne peuvent être obtenus via la page de saisie de TVA. Vous pouvez vous appuyer sur les soldes affichés dans les documents comptables (Grand Livre). 

Une fois les soldes obtenus, vous devrez utiliser la saisie avancée pour passer les écritures permettant de liquider la TVA collectée/déductible. 

En cas de doute sur les catégories à impacter, nous recommandons de contacter un expert comptable ou de poser votre question sur la plateforme collaborative openasso.org.